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Vers une accélération du règlement/livraison : le passage au T+1 aux Etats-Unis

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LA DÉMATÉRIALISATION DES TITRES TRANSFÉRABLES

LA DÉMATÉRIALISATION DES TITRES TRANSFÉRABLES

La France autorise la dématérialisation des titres transférables : de nouvelles opportunités pour les banques   Rappel du contexte   Le rapport du 29 juin 2023 sur la digitalisation des activités de financement du commerce international soulignait l’intérêt de reconnaître juridiquement la forme électronique des titres transférables. La proposition de loi présentée en mars 2024 […]
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Vers une accélération du règlement/livraison : le passage au T+1 aux Etats-Unis

Vers une accélération du règlement/livraison : le passage au T+1 aux Etats-Unis

Transition vers le T+1 aux États-Unis : quels impacts pour les acteurs européens ?   À partir du 28 mai, les États-Unis adopteront un cycle de règlement d’un jour (T+1), après le Canada et le Mexique (27 mai). L’Inde et la Chine ont déjà mis en place des cycles plus rapides. Cette accélération vise à […]
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